L’enregistrement d’une marque est une étape cruciale pour toute entreprise souhaitant sécuriser son identité et se distinguer sur le marché. Cependant, ce processus peut s’avérer semé d’embûches et nécessite une attention particulière afin d’éviter des erreurs qui pourraient avoir des répercussions considérables sur la viabilité et le succès de la marque. Voici donc un panorama des écueils les plus communs auxquels les entreprises doivent faire face lors de l’enregistrement de leur marque.
La recherche insuffisante en amont
Le premier piège dans lequel tombent de nombreuses entreprises est de négliger l’étape préliminaire de recherche. Enregistrer une marque sans avoir effectué une recherche approfondie sur les marques existantes peut mener à un conflit avec des marques déjà enregistrées et, par voie de conséquence, à un rejet de l’enregistrement. Prenons l’exemple fictif d’une entreprise nommée ‘SolarTech’ opérant dans le secteur des énergies renouvelables qui omettrait de vérifier si le nom ou le logo n’est pas déjà utilisé ou trop similaire à celui d’une autre entité. Si tel était le cas, cela pourrait entrainer une action en contrefaçon par la marque antérieure, forçant ainsi ‘SolarTech’ à abandonner son nom après avoir investi dans sa promotion.
Le choix d’un signe non distinctif
Une marque doit être distinctive pour être enregistrable. Cela signifie qu’elle doit permettre au consommateur d’identifier les produits ou services comme provenant d’une entreprise spécifique et non pas être descriptive ou générique pour ces produits ou services. Par exemple, il serait difficile pour un fabricant de pommes français d’enregistrer simplement le terme ‘Pomme’ comme marque car il décrit directement le produit vendu et ne permet pas aux consommateurs de distinguer cette entreprise des autres producteurs de pommes. Il est donc essentiel de créer un signe original qui ne se limite pas à décrire les caractéristiques du produit ou du service.
Au-delà du caractère distinctif, il faut aussi veiller à ce que la marque soit disponible, c’est-à-dire qu’elle ne soit pas déjà prise ou trop proche d’une autre, pouvant ainsi créer un risque de confusion dans l’esprit du consommateur. Une entreprise se lançant dans la confection de biscuits et choisissant la dénomination ‘BonBiscuit’ devra s’assurer que celle-ci n’est pas trop ressemblante à ‘BonBisco’, une autre marque populaire dans le même secteur d’activité.
La protection territoriale inadaptée
Lorsqu’on enregistre une marque, il est également important de réfléchir à la portée géographique de sa protection. Les droits conférés par l’enregistrement sont généralement limités au territoire où la demande a été déposée. Une entreprise ayant des ambitions internationales devra donc envisager plusieurs enregistrements ou opter pour des systèmes tels que la Marque Communautaire en Europe qui offre une protection dans tous les États membres avec un seul dépôt. Imaginons que ‘ChocoDelight’, une chocolaterie artisanale basée en France, décide uniquement d’enregistrer sa marque nationalement alors qu’elle prévoit d’exporter ses produits. Sans protection adéquate dans les pays ciblés, elle risque fort bien de voir ses douceurs commercialisées sous son nom par une autre société outre-frontières.
Cet aspect est souvent négligé par les petites entreprises qui sous-estiment leur croissance future ou celles qui ne connaissent pas suffisamment les démarches nécessaires pour protéger leur marque au niveau international.
Le défaut de surveillance après l’enregistrement
Une fois la marque enregistrée, beaucoup pensent que leur travail est terminé et négligent la surveillance active nécessaire pour maintenir leurs droits. La réalité est que défendre sa marque contre les infractions potentielles fait partie intégrante du maintien du droit exclusif sur celle-ci. Mettons que ‘VitaDrink’, une jeune entreprise spécialisée dans les boissons énergétiques naturelles, décide après avoir obtenu son enregistrement de ne plus surveiller activement l’utilisation du marché. Elle pourrait ainsi passer à côté d’un concurrent lancé sous un nom similaire ‘VitalDrink’, diluant ainsi sa présence sur le marché et affaiblissant sa position juridique face à des infractions futures.
L’intervention rapide lorsqu’une infraction est détectée est essentielle pour éviter que cette dernière ne s’installe durablement sur le marché et ne cause un préjudice irrémédiable à l’image et aux finances de l’entreprise originaire.
